|
Conditions d’utilisation
Toutes les photos présentes sur http://www.clos-des-pommes.com ne sont pas contractuelles. En utilisant ce site, vous signifiez votre acceptation des différents points abordés dans ce document. Si vous n'êtes pas d'accord avec le présent document, veuillez ne pas utiliser ce site. Nous nous réservons le droit, à notre discrétion, de modifier, ajouter ou supprimer des éléments de ce document à tout moment.
Droits d'auteurs
La rédaction des contenus et leur mise à jour sont assurées par le Clos des Pommes. Le Clos des Pommes est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu du site situé à l'adresse http://www.clos-des-pommes.com. Le Clos des Pommes détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale sur les œuvres de l’esprit présentées dans ce site (marques, logos, noms de domaine, …). Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage autre que privé est interdit sans l'autorisation préalable du Clos des Pommes. Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. Le texte de loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relatif aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée »
Les contenus mis en ligne par le Clos des Pommes ne sauraient être reproduits librement sans son autorisation préalable. Il en est de même pour la technique de lien profond, c'est-à-dire que les pages du site http://www.clos-des-pommes.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site sans acceptation par le Clos des Pommes.
Données personnelles
Les informations qui vous concernent sont destinées au Clos des Pommes. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, exercer ce droit en nous contactant soit par courriel, soit par courrier à l’adresse ci-dessus pour la suppression ou la modification d'information vous concernant. |
